Le PASS HTB : un sésame pour travailler en toute sécurité dans un environnement HTB
RTE, le gestionnaire de réseau de transport français responsable du réseau public de transport d’électricité haute tension en France métropolitaine, a mis en place un dispositif d’information préalable pour les personnels intervenants sur ses sites :
Le PASS HTB.
Ce PASS est obligatoire depuis le 1er janvier 2018.
La création du PASS HTB répond à deux objectifs principaux :
- Améliorer et homogénéiser la connaissance des risques et des règles de prévention liés aux travaux sur les chantiers du réseau électrique HTB.
- Partager avec RTE, Enedis et EDF une culture sécurité pour atteindre l’ambition commune “zéro accident grave ou mortel pour tous les salariés”.
Du Pass RTE vers le PASS HTB
Depuis le 1er mars 2020 le PASS Haute Tension / RTE a évolué et est devenu le PASS HTB.
Le PASS HTB est désormais reconnu par RTE, mais aussi par EDF et ENEDIS.
Un salarié ayant suivi l’information préalable pourra indifféremment travailler pour RTE, EDF ou ENEDIS, sur un chantier HTB.
L’évolution vers le PASS HTB a ainsi permis de favoriser une culture sécurité partagée entre RTE, EDF, ENEDIS, et leurs entreprises prestataires.
Attention ! La délivrance du PASS HTB ne se substitue pas aux obligations d’information et de formation prévues aux articles L4141-1 et L4141-2 du Code du Travail (notamment les habilitations électriques).
Qui est concerné ?
RTE, Enedis et EDF exigent le Pass HTB pour tout le personnel des entreprises intervenant sur leurs ouvrages HTB, y compris le personnel intérimaire et les sous-traitants.
Différents Pass HTB existent selon les métiers exercés et le niveau de responsabilité (opérateur ou encadrant) :
| Opérateurs non électriciens |
Opérateurs ou intervenants sur les chantiers
ne faisant pas de travaux d’ordre électrique (au sens NFC 18-510) |
03H30 |
| Opérateurs électriciens |
Opérateurs ou intervenants sur les chantiers
faisant des travaux d’ordre électrique (au sens NFC 18-510) |
03H30 |
| Encadrants |
Personnel d’encadrement des chantiers :
Chargé de chantier, Chargé de travaux, Chef d’équipe, Conducteur de travaux |
07H00 |
| Opérateurs Peintres |
Travaux de peinture anti-corrosion
sur les ouvrages HTB |
03H30 |
| Encadrants Peintres |
Personnel d’encadrement des travaux de peinture anti-corrosion
sur les ouvrages HTB |
07H00 |
| Végétation |
Personnel des entreprises de végétation
réalisant l’entretien sous et aux abords des lignes HTB |
07H00 |
| Multi-Services |
Personnel des entreprises intervenant dans un poste source pour le compte d’Enedis
et réalisant des prestations de nettoyage, d’entretien des bâtiment, etc. (actes multi-techniques et multi-services)
|
03H30 |
La formation
L’information préalable nécessaire à la délivrance du PASS HTB est dispensée par un instructeur référencé par RTE.
À l’issue de la formation les stagiaires évaluent leur aptitude sur une plateforme de test en ligne.
S’ils réussissent le test, une attestation d’aptitude valable 3 ans leur est délivrée par l’instructeur.
Sur la base de cette attestation, l’employeur délivre le PASS à ses personnels.
