Les produits et substances chimiques sont présents dans tous les secteurs d’activité. Qu’ils soient utilisés de façon délibérée par l’entreprise ou émis sous forme de résidus, ils peuvent provoquer des intoxications plus ou moins graves en cas de contact avec le corps humain, mais aussi être à l’origine d’explosions et d’incendies, qui peuvent avoir des répercussions environnementales au-delà de l’entreprise.

La prévention des risques chimiques repose sur les principes généraux de prévention (article L4121-2 du Code du Travail) auxquels toute entreprise doit se conformer pour préserver la sécurité de ses salariés.

L’employeur doit notamment procéder à une évaluation des risques complète et précise, et identifier les produits dangereux présents dans l’entreprise.

La réglementation prévoit des dispositions spécifiques pour certains procédés ou agents chimiques dangereux tels que les agents CMR (agents Cancérogène, Mutagène, et toxique pour la Reproduction).

L’employeur a une obligation d’information et de formation de son personnel lorsque des agents chimiques dangereux sont présents sur le lieu de travail (article R4412-38 du Code du Travail).

Une atmosphère explosive (ATEX) se définit par un mélange d’air avec des substances combustibles sous forme de gaz, de vapeurs ou de poussières.

Particulièrement présentes dans certains secteurs industriels où sont manipulés des produits chimiques ou à fort empoussièrement (agroalimentaire, industrie du bois …) les ATEX provoquent chaque année de nombreux accidents par explosion, avec un coût humain élevé : une centaine de ces accidents sont mortels.

La prévention du risque d’explosion fait l’objet d’une réglementation spécifique, dite réglementation ATEX, qui fait suite à deux directives européennes sur le sujet. Ces directives ont été transposés en droit français.

Le Code du Travail impose à l’employeur une série d’obligations sur les risques liées aux atmosphères explosives.

L’article R4227-49 précise notamment qu’une formation des travailleurs en matière de protection contre les explosions doit être réalisée.

Les appareils et systèmes de protection susceptibles d’être utilisés dans des zones ATEX sont définies en catégories et doivent porter un marquage spécifique. Ce matériel est soumis à une procédure d’évaluation de conformité.

Pour le personnel travaillant en zone ATEX sans intervenir directement sur les matériels soumis à la réglementation ATEX, SAFETEAM vous propose une formation de sensibilisation d’une durée de 03H30.

Cette formation permet aux salariés d’identifier les risques liés aux atmosphères explosives et d’adapter son comportement et ses pratiques professionnelles à un environnement ATEX.

La prévention des risques professionnels liés aux denrées alimentaires est soumise à une réglementation spécifique.

Le Règlement (CE) n°852/2004 impose un certain nombre de règles d’hygiène à respecter.

Concernant les obligations de formation du personnel, « les exploitants du secteur alimentaire doivent veiller :

• à ce que les manutentionnaires de denrées alimentaires soient encadrés et disposent d’instructions et/ou d’une formation en matière d’hygiène alimentaire adaptées à leur activité professionnelle.
• à ce que les personnes responsables de la mise au point et du maintien de la procédure fondée sur les principes de l’HACCP ou de la mise en œuvre des guides pertinents dans leur entreprise aient reçu la formation appropriée en ce qui concerne l’application des principes HACCP « (Annexe II Chapitre XII du Règlement).

La méthode HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point) signifie en français l’analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise.

Cette méthode permet de contrôler la sécurité alimentaire dans l’objectif de prévenir, éliminer et réduire à un niveau acceptable les dangers physiques, chimique ou biologique.